Depuis 1999 au service des élus de CE
Vanessa est une petite fille de 10 ans atteinte de syringomyélie. Si rien n’est fait, dans 6 mois elle sera tétraplégique. Cette maladie ne peut être soignée en France et pour être guérie, elle doit subir 5 interventions chirurgicales aux Etats-Unis. Les frais que sa maman doit engager pour ce séjour de 2 mois dans le Missouri s’élèvent à 200 000 .
Les ambitions du plus populaire des hommes politiques à droite sont freinées par Chirac, Raffarin et Juppé.
Retrouvez l’article complet sur liberation.fr
Free est finalement le premier opérateur à commercialiser la télévision sur l’ADSL. Une centaine de chaînes réservées exclusivement aux abonnés disposant d’une Freebox.
Retrouvez l’article complet sur VNUnet.fr
Plus de 6 millions de salariés bénéficient désormais des chèques-vacances. La formule, ouverte aux PME depuis 1999, concerne toutes les catégories de travailleurs : 25 % des bénéficiaires sont des cadres. (novembre 2003)
Retrouvez l’article complet sur le Journaldunet.com
Mercredi en fin d’après-midi, à l’occasion de la journée d’inauguration du Salon de l’Education (qui se déroule sur trois jours Porte de Versailles à Paris), France 5 a lancé officiellement un nouveau service de vidéo en ligne éducatif baptisé LeSite.tv. Pour la réalisation de ce projet broadband, France 5 s’est associée à deux branches de l’Education nationale : les Services Culture Editions Ressources pour l’Education nationale (Scérén) et le Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP).
Retrouvez l’article complet sur le Journaldunet.com
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Décret du 27 novembre 2003 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0370826D
Arrêté du 27 novembre 2003 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMG0370733A
LOIS
LOI n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l’immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTX0300040L
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
LIBERTES LOCALES
Arrêté du 12 novembre 2003 fixant les conditions d’accès et les modalités d’organisation de l’examen professionnel prévu à l’article 15-1 du décret n° 92-857 du 28 août 1992 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des puéricultrices territoriales cadres de santé
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=LBLB0300016A
Arrêté du 12 novembre 2003 fixant le programme de l’examen professionnel prévu à l’article 15-1 du décret n° 92-857 du 28 août 1992 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des puéricultrices territoriales cadres de santé
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=LBLB0300017A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 24 novembre 2003 relatif à la composition du Conseil national de la vie associative
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0306813A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
Décret n° 2003-1107 du 20 novembre 2003 modifiant le décret n° 2000-1119 du 23 novembre 2000 instituant la nouvelle bonification indiciaire en faveur des personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure dans les services centraux et dans les services territoriaux des ministères de l’intérieur et de l’outre-mer, à la préfecture de police et à la préfecture de Paris
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0300276D
Arrêté du 20 novembre 2003 modifiant l’arrêté du 11 mai 1994 portant classement des postes de sous-préfets
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0300670A
Arrêté du 20 novembre 2003 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2000 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et dans les services territoriaux des ministères chargés de l’intérieur et de l’outre-mer, à la préfecture de police et à la préfecture de Paris pour les personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0300669A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Décret n° 2003-1100 du 20 novembre 2003 relatif au Conseil national de la vie associative
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCC0310796D
Arrêté du 21 novembre 2003 modifiant l’arrêté du 2 octobre 2003 relatif à la sélection professionnelle pour l’accès au grade de chargé d’études documentaires principal de 2e classe au titre de l’année 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMA0306972A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
Arrêté du 5 novembre 2003 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Nièvre
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTC0300678A
Arrêté du 6 novembre 2003 portant agrément d’un fournisseur de systèmes photographiques destinés à la prise de photographies d’identité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTD0300677A