Depuis 1999 au service des élus de CE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 31 décembre 2004 relatif à la liste des académies et des territoires d’outre-mer dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes à la session 2005 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0402906A
Les arnaques pullulent déjà pour tenter d’extorquer de l’argent aux donateurs qui veulent aider les victimes du tsunami. Que ce soit par des e-mails d’appel bidon à la générosité, ou par des méthodes plus sophistiquées de « phishing ».
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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 30 décembre 2004 portant attribution à titre de dotation au profit de l’université de Saint-Etienne de deux ensembles immobiliers domaniaux
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0402637A
Les Firefox, Gimp, Open Office et autres Thunderbird débarquent en force sur Windows. Etat des lieux des troupes.
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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 28 décembre 2004 autorisant l’Ecole de gestion et de commerce d’Avignon à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l’enseignement supérieur
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0402857A
Dix-sept ans après avoir lancé le couturier, Bernard Arnault a décidé de s’en séparer. Le PDG du numéro un mondial du luxe n’est pas parvenu à en faire « le nouveau Yves Saint Laurent » annoncé, ni à transformer sa maison en une griffe de mode rentable, à l’instar de Vuitton ou Dior.
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PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
GRANDE CHANCELLERIE DE LA LEGION D’HONNEUR
Décision du Conseil d’Etat statuant au contentieux
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PREN0508009S
Comment saisir la justice ? Peut-on bénéficier de l’aide juridictionnelle ? Comment se faire représenter par un avocat ? Toutes les réponses et bien d’autres dans nos fiches pratiques…
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En 2004, TF1 a obtenu 89 des 100 meilleures audiences de l’année. C’est un peu moins que l’an dernier (95 sur 100) en raison de l’Euro 2004, diffusé aussi sur le service public. Voici les 20 premières audiences et un bilan de la saison.
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DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
Arrêté du 5 janvier 2005 autorisant au titre de l’année 2004 l’ouverture d’un concours réservé et fixant le nombre de postes offerts à ce concours, en application de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l’emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale, pour le recrutement d’ouvriers professionnels du ministère de l’intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (femmes et hommes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0420501A
Le transfert hors des frontières des activités de production recentre le marché du travail sur l’encadrement et sur les fonctions marketing, finance et R&D.
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LOIS
LOI n° 2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENX0407843L