Depuis 1999 au service des élus de CE
LOIS
LOI n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTX0300078L
LOI n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANX0400122L
LOI n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTX0300211L
Sans tambour ni trompette, Microsoft a publié sur son site Web la version réseau du «service pack» 2 en français, un téléchargement de 266,1 Mo qui contient, en plus de nouveaux outils de sécurité, toutes les mises à jour du système d’exploitation publiées depuis la parution de la première version de Windows XP.
Le groupe d’agences de voyage en ligne veut réduire ses coûts de 10% et éliminer les doublons issus de ses multiples rachats et fusions (Degriftour, Travelprice…). La localisation exacte des suppressions de postes ne sera connue que courant septembre.
Définition du terme « commerce électronique », présomption de responsabilité du cyber-marchand, nouvel encadrement de l’e-publicité… autant de thématiques qui prennent une nouvelle dimension avec la LEN. Explications.
(source : Journal du Net)
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 21 juillet 2004 modifiant l’arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l’alimentation humaine
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOC0400053A
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOR0404100B
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ORDRE NATIONAL DE LA LEGION D’HONNEUR
Décret du 13 août 2004 portant promotion et nomination
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DACX0407577D
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 10 août 2004 modifiant l’arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation de la direction générale des impôts
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400478A
Arrêté du 10 août 2004 modifiant l’arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation des sous-directions de la direction générale des impôts
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400479A
Arrêté du 10 août 2004 portant organisation de la direction générale de la comptabilité publique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400623A
Arrêté du 10 août 2004 portant organisation des sous-directions de la direction générale de la comptabilité publique
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400624A
LOIS
LOI n° 2004-804 du 9 août 2004 relative au soutien à la consommation et à l’investissement (rectificatif)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0400137Z
LOI n° 2004-805 du 9 août 2004 relative au Conseil supérieur des Français de l’étranger (rectificatif)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEX0407183Z
LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (rectificatif)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANX0300055Z
LOIS
LOI n° 2004-803 du 9 août 2004 relative au service public de l’électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0300221L
LOI n° 2004-804 du 9 août 2004 relative au soutien à la consommation et à l’investissement (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0400137L
LOI n° 2004-805 du 9 août 2004 relative au Conseil supérieur des Français de l’étranger (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEX0407183L
LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANX0300055L
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 22 juillet 2004 fixant la valeur du coupon à échéance du 25 octobre 2004 pour les obligations assimilables du Trésor à taux variable TEC 10 (codes SICOVAM n°s 57054 et 57067)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOR0460118A
Arrêté du 29 juillet 2004 autorisant la cession par adjudication publique d’un immeuble domanial
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOL0400101A
Arrêté du 2 août 2004 autorisant au titre de l’année 2004 le recrutement sans concours d’agents des services techniques dans les services déconcentrés de la direction générale des impôts et de la direction générale des douanes et droits indirects
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400627A
Le Brésil est à l’image de sa superficie, couvrant près de la moitié de l’Amérique du Sud : un pays d’extrêmes digne de tous les superlatifs. De ses plages au sable infiniment blanc à la forêt amazonienne, poumon vert du monde ; de l’extrême pauvreté des favelas aux classes supérieures des grandes métropoles, le Brésil n’en finira pas de vous surprendre. Une chose est sûre : le visiter une première fois donne immanquablement envie d’y retourner pour en explorer d’autres facettes.
Les fichiers de fraudeurs, les correspondants Cnil en entreprise… autant de sujets validés par le Conseil constitutionnel et qui seront mis en application dès la rentrée.