MINISTERE DE LA DEFENSE
Arrêté du 20 mars 2006 autorisant l’ouverture et fixant au titre de l’année 2006 les conditions d’organisation d’un concours unique pour le recrutement d’ouvriers professionnels des administrations de l’Etat des services déconcentrés du ministère de la défense et de l’Institution nationale des invalides
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFP0600244A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME DE L’ÉTAT
Rapport au Premier ministre relatif au décret n° 2006-398 du 3 avril 2006 portant annulation de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDB0610014P
Décret n° 2006-398 du 3 avril 2006 portant annulation de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDB0610014D
Arrêté du 31 mars 2006 portant délégation de signature (cabinet du ministre délégué au budget et à la réforme de l’Etat, porte-parole du Gouvernement)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0600236A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
INDUSTRIE
Arrêté du 23 mars 2006 relatif au taux de rémunération du capital immobilisé pour les installations de production électrique dans les zones non interconnectées
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0607111A
Arrêté du 23 mars 2006 autorisant la SARL CEPE de Saint-Florentin à exploiter une installation de production d’électricité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0607182A
Arrêté du 23 mars 2006 autorisant la SAS Energie éolienne Trayes à exploiter une installation de production d’électricité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0607183A
Arrêté du 23 mars 2006 autorisant la SARL VSB énergies nouvelles à exploiter une installation de production d’électricité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0607184A
Arrêté du 23 mars 2006 autorisant la SIETREM de la région de Lagny-sur-Marne à exploiter une installation de production d’électricité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0607185A
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE
Arrêté du 28 février 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture de concours pour le recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (femmes et hommes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RECZ0600046A
Arrêté du 28 février 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture de concours pour le recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (femmes et hommes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RECZ0600047A
Arrêté du 28 février 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture de concours pour le recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (femmes et hommes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RECZ0600048A
Arrêté du 28 février 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture de concours pour le recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (femmes et hommes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RECZ0600049A
Arrêté du 28 février 2006 autorisant au titre de l’année 2006 l’ouverture de concours pour le recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (femmes et hommes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RECZ0600050A
MINISTERE DE LA JUSTICE
Arrêté du 7 mars 2006 portant institution d’une régie d’avances auprès de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse en Polynésie française
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSF0650034A
MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L’EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER
Arrêté du 3 avril 2006 modifiant l’arrêté du 21 septembre 2005 portant délégation de signature (direction générale de l’aviation civile)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUA0600798A
MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES
Arrêté du 16 février 2006 modifiant l’arrêté du 6 février 1995 portant création d’une commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps des agents sanitaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0620675A
Arrêté du 10 mars 2006 modifiant l’arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0621127A
Arrêté du 10 mars 2006 portant réduction du nombre de commissions administratives
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0621114A
Arrêté du 14 mars 2006 relatif au budget 2006 de l’agence régionale de l’hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d’Azur
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0621280A
Arrêté du 14 mars 2006 relatif au budget 2006 de l’agence régionale de l’hospitalisation de Haute-Normandie
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0621281A
Arrêté du 15 mars 2006 fixant pour la région sanitaire de Rhône-Alpes une période de dépôt des demandes d’autorisation relatives à l’activité de réanimation
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0621275A
Décision du 8 février 2006 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5122-23 à R. 5122-26 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu’il n’est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANM0620805S
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE
Arrêté du 10 mars 2006 autorisant l’Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture à contracter une ouverture de crédit auprès d’un établissement bancaire
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRS0502893A
MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Arrêté du 27 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d’émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVP0650055A
MESURES NOMINATIVES
PREMIER MINISTRE
Décret du 31 mars 2006 portant nomination à la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques – M. Raynaud (Michel)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CCCX0609197D
MINISTERE DE LA DEFENSE
Décret du 3 avril 2006 portant nomination au conseil d’administration de SNPE
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFM0600351D
Arrêté du 16 mars 2006 conférant un grade à un officier recruté au titre de l’article 29 du statut général des militaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFK0600352A
Arrêté du 20 mars 2006 modifiant l’arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFK0600353A
Arrêté du 20 mars 2006 portant nomination et titularisation (services déconcentrés)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFP0600349A
Arrêté du 23 mars 2006 portant inscription à un tableau de classement (contrôleurs adjoints des armées)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFC0600354A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 20 mars 2006 portant admission à la retraite (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0600224A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME DE L’ÉTAT
Arrêté du 13 mars 2006 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=BUDR0601101A
Arrêté du 31 mars 2006 portant nomination au cabinet du ministre délégué
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0600234A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
INDUSTRIE
Arrêté du 28 mars 2006 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut des corps gras
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0607199A
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 29 mars 2006 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d’apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l’Ecole française d’Athènes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0600907A
MINISTERE DE LA JUSTICE
Décret du 3 avril 2006 portant maintien en détachement (magistrature)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0610141D
Décret du 3 avril 2006 portant détachement (magistrature)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0610077D
Arrêté du 7 mars 2006 portant attribution de fonctions (régisseuses d’avances)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSF0650035A
Arrêté du 23 mars 2006 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0610224A
Arrêté du 23 mars 2006 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0610225A
Arrêté du 23 mars 2006 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0610226A
Arrêté du 23 mars 2006 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0610227A
Arrêté du 29 mars 2006 portant nomination (régisseurs de recettes et d’avances)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSK0640074A
MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L’EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER
Arrêté du 13 mars 2006 portant admission à la retraite (aviation civile)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUA0600786A
Arrêté du 13 mars 2006 portant réintégration et admission à la retraite (aviation civile)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUA0600789A
Arrêté du 17 mars 2006 portant nomination au Conseil supérieur de la météorologie
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUG0600565A
Décision du 7 mars 2006 portant admission à la retraite (météorologie)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUG0600627S
MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L’EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER
TOURISME
Arrêté du 23 mars 2006 portant nomination au conseil d’administration du groupement d’intérêt économique Maison de la France
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TOUZ0600783A
MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES
Arrêté du 14 mars 2006 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l’année 2006 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0621095A
Arrêté du 14 mars 2006 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l’année 2006 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0621096A
Arrêté du 17 mars 2006 portant mutation (maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0621282A
Arrêté du 23 mars 2006 modifiant l’arrêté du 13 juillet 2005 modifié portant nomination au comité d’experts spécialisés « évaluation des risques liés aux agents physiques, aux nouvelles technologies et aux grands aménagements » placé auprès de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANP0621306A
AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES
Décision n° 2006-0204 du 9 février 2006 fixant le taux de rémunération du capital pour la comptabilisation des coûts des opérateurs mobiles pour l’année 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ARTE0600017S
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DIVERS
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Avis relatif au Loto Foot 7 n° 40
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0699147V
Avis relatif au Loto Foot 15 n° 24
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0699148V
Avis relatif au jeu n° 206 Cote & Match
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0699153V
Résultats des tirages du Loto n° 26 du samedi 1er avril 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0600931V
Résultats des tirages du Keno du samedi 1er avril 2006 et du dimanche 2 avril 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0600932V
Résultats du Loto Foot 15 n° 23 et du Loto Foot 7 n° 37
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0600933V
Résultats de l’événement n° 205 Cote & Match du samedi 1er avril 2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0600934V
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIEINDUSTRIE
Avis relatifs aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter des installations de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0607195V
Avis relatifs aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter des installations de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0607196V
Avis relatifs aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter des installations de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0607197V
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE
Avis relatif aux communes dans lesquelles des opérations d’aménagement foncier ont été ordonnées (art. R. 121-25 du code rural) et à celles dans lesquelles la clôture a été prononcée (art. R. 121-29 du code rural)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRF0600501V
Avis de mise en consultation d’un cahier des charges de label agricole
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRP0600676V
