MINISTERE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE
Décret du 30 décembre 2004 portant délégation de signature (direction de l’administration générale et de la modernisation des services)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCO0412515D
MINISTERE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE
LOGEMENT ET VILLE
Arrêté du 23 décembre 2004 portant approbation des règlements intérieurs du conseil d’administration et du comité restreint de l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=LOGU0411428A
MINISTERE DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE
Arrêté du 15 décembre 2004 approuvant la fusion comportant le transfert d’un portefeuille de bulletins d’adhésion à des règlements et de contrats d’une mutuelle
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANS0424263A
Arrêté du 15 décembre 2004 approuvant la fusion comportant le transfert de portefeuilles de bulletins d’adhésion à des règlements et de contrats de mutuelles
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANS0424264A
Arrêté du 28 décembre 2004 pris pour l’application à compter de l’année 2004 des articles R. 171-4 et R. 171-5 du code de la sécurité sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANS0424432A
Arrêté du 30 décembre 2004 autorisant au titre de l’année 2004 l’ouverture d’un concours réservé pour l’accès au corps des professeurs d’enseignement général de l’Institut national des jeunes aveugles du ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale, ministère des solidarités, de la santé et de la famille, ministère de la parité et de l’égalité professionnelle (femmes et hommes), organisé en application de l’article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0423923A
MINISTERE DE LA DEFENSE
Arrêté du 15 décembre 2004 fixant le nombre maximal de places offertes au titre de l’année 2005 à l’admission par concours à l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de constructions aéronautiques
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFA0401405A
Ordonnance n° 2004-1374 du 20 décembre 2004 relative à la partie législative du code de la défense (rectificatif)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFX0400190F
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
Arrêté du 24 décembre 2004 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au premier comité technique paritaire ministériel du ministère des affaires étrangères
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEA0420543A
Arrêté du 27 décembre 2004 portant application de l’arrêté du 24 décembre 2004 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au premier comité technique paritaire ministériel du ministère des affaires étrangères
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEA0420585A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Décret n° 2005-1 du 3 janvier 2005 relatif aux modalités de changement du mode d’imposition des entreprises équestres en application de l’article 63 du code général des impôts et portant diverses mesures de simplification en matière de fiscalité agricole
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOF0420176D
Arrêté du 17 décembre 2004 autorisant la mutation d’une concession de mines d’hydrocarbures liquides ou gazeux
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0404309A
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOR0404122B
Modification du règlement du jeu de La Française des jeux dénommé « Cote & Match »
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOZ0499425X
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
INDUSTRIE
Arrêté du 24 novembre 2004 relatif à l’autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0404305A
Arrêté du 27 décembre 2004 fixant le nombre de places offertes en 2005 aux candidats à l’admission en première année d’études à l’Ecole nationale supérieure des télécommunications en qualité d’élèves ingénieurs
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0404313A
Arrêté du 27 décembre 2004 fixant le nombre de places offertes en 2005 aux candidats à l’admission en deuxième et en troisième année d’études à l’Ecole nationale supérieure des télécommunications en qualité d’élèves ingénieurs et d’élèves ingénieurs fonctionnaires ou agents de l’Etat
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0404314A
Arrêté du 27 décembre 2004 fixant le nombre de places offertes en 2005 aux candidats à l’admission en première année de l’école d’ingénieurs de l’Institut national des télécommunications
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0404315A
Arrêté du 27 décembre 2004 fixant le nombre de places offertes en 2005 aux candidats à l’admission sur titres en première et en deuxième année de l’école d’ingénieurs de l’Institut national des télécommunications
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0404316A
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER
Arrêté du 11 décembre 2004 portant prorogation de l’arrêté du 12 décembre 2001 portant nomination à la commission régionale de conciliation de Nantes (navigation de commerce et pêche maritime)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUH0401748A
Arrêté du 15 décembre 2004 relatif à l’imposition d’obligations de service public relatives à la liaison aérienne entre Agen et Paris
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUA0401745A
Arrêté du 16 décembre 2004 portant reconnaissance d’organismes de sûreté maritime
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUK0401764A
Arrêté du 20 décembre 2004 portant octroi d’autorisation et d’agrément de transport aérien
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUA0401760A
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Arrêté du 14 décembre 2004 pris pour l’application du paragraphe I de l’article 5 du décret n° 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d’oeuvres audiovisuelles et concernant la composition, l’organisation et le fonctionnement des commissions spécialisées
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCK0400961A
Arrêté du 14 décembre 2004 modifiant l’arrêté du 3 mai 1995 modifié pris pour l’application du paragraphe V de l’article 1er du décret n° 95-110 du 2 février 1995 relatif au soutien financier à la production, à la préparation et à la distribution d’oeuvres audiovisuelles
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCK0400962A
Arrêté du 16 décembre 2004 portant modification de l’arrêté du 22 mars 1999 pris pour l’application des dispositions du chapitre III du titre III du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l’industrie cinématographique et concernant le soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCK0400950A
MINISTERE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
Arrêté du 21 décembre 2004 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470263A
Arrêté du 21 décembre 2004 relatif à la liste des sportifs espoirs
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470264A
Arrêté du 21 décembre 2004 relatif à la liste des partenaires d’entraînement
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0470265A
MINISTERE DE LA PARITE ET DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE
Arrêté du 30 décembre 2004 portant délégation de signature (direction de l’administration générale, du personnel et du budget)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MPEG0412499A
MESURES NOMINATIVES
PREMIER MINISTRE
Décret du 3 janvier 2005 chargeant un député d’une mission temporaire
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508001D
Décret du 3 janvier 2005 chargeant un député d’une mission temporaire
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508002D
MINISTERE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE
Arrêté du 23 décembre 2004 portant nomination et titularisation (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0412494A
Tableau d’avancement au grade d’inspecteur général des affaires sociales (année 2005)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCC0412530B
Tableau d’avancement au grade d’inspecteur à l’inspection générale des affaires sociales (année 2005)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCC0412531B
MINISTERE DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE
Arrêté du 23 décembre 2004 portant intégration (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0423810A
Arrêté du 23 décembre 2004 portant radiation (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0423893A
Arrêté du 23 décembre 2004 portant inscription à un tableau d’avancement (médecins généraux de santé publique)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0424397A
Arrêté du 23 décembre 2004 portant inscription à un tableau d’avancement (médecins inspecteurs en chef de santé publique)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANG0424398A
MINISTERE DE LA DEFENSE
Arrêté du 14 décembre 2004 portant nomination et détachement (services déconcentrés)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFP0401411A
Arrêté du 15 décembre 2004 modifiant l’arrêté du 25 novembre 2003 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de constructions aéronautiques en 2003
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFA0401408A
Arrêté du 15 décembre 2004 modifiant l’arrêté du 11 juin 2004 portant nomination au grade d’aspirant des élèves de l’Ecole polytechnique en 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFA0401407A
MINISTERE DE LA JUSTICE
Arrêté du 23 décembre 2004 portant nomination à la commission de conciliation obligatoire en matière foncière en Polynésie française
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0410683A
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
Arrêté du 17 décembre 2004 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEA0420556A
Liste d’aptitude au grade de ministre plénipotentiaire hors classe au titre de l’année 2005
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEA0420553K
Liste d’aptitude au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe au titre de l’année 2005
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEA0420554K
Liste d’aptitude au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe au titre de l’année 2005
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MAEA0420555K
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 23 décembre 2004 portant nomination et titularisation (Caisse des dépôts et consignations)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOK0400076A
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER
Arrêté du 14 décembre 2004 portant nomination au conseil d’administration de SNCF Participations
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0401732A
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Arrêté du 15 décembre 2004 portant nomination à la commission consultative d’attribution des allocations exceptionnelles en faveur des artistes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCI0400996A
Arrêté du 23 décembre 2004 portant radiation (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0400937A
COUR DES COMPTES
Arrêté du 16 décembre 2004 portant nomination d’un secrétaire général de chambre régionale des comptes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CPTP0400158A
CONSEIL SUPERIEUR DE L’AUDIOVISUEL
Recommandation n° 2005-1 du 3 janvier 2005 du Conseil supérieur de l’audiovisuel à la société nationale de programme Réseau France outre-mer (RFO) et aux services de communication audiovisuelle autorisés de Polynésie française en vue de l’élection des représentants à l’assemblée de la Polynésie française (circonscription des îles du Vent) du 13 février 2005
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=CSAX0504001X
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Avis aux importateurs de certains produits originaires de Roumanie
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOD0461158V
Avis aux importateurs de certains produits agricoles originaires d’Egypte
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOD0461159V
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DE LA RURALITE
Avis d’examen professionnel pour l’accès au grade de secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services déconcentrés du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et de la ruralité
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA0402635V
Avis de concours pour le recrutement d’inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA0402636V
Avis de concours et d’examen professionnel pour le recrutement d’inspecteurs de la santé publique vétérinaire
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRA0402637V
AVIS DIVERS
MINISTERE DES SOLIDARITES, DE LA SANTE ET DE LA FAMILLE
Avis relatif à l’octroi d’autorisation de mise sur le marché d’un médicament vétérinaire
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANT0424114V
Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d’adhésion à des règlements et de contrats d’une mutuelle
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANS0424265V
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Résultats des tirages du Keno du vendredi 31 décembre 2004, du samedi 1er et du dimanche 2 janvier 2005, du Loto n° 1 du samedi 1er janvier 2005 et de l’Euro Millions n° 47 du vendredi 31 décembre 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0500000V
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIEINDUSTRIE
Avis de publication de listes des référentiels validés relatives à l’article R. 115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0403519V
Avis de publication de listes des référentiels validés relatives à l’article R. 115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0403520V
