MINISTERE DE LA DEFENSE
Décret du 11 octobre 2004 abrogeant le décret du 13 mai 1977 fixant l’étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique Metz-Jussy (Moselle)-Beaufremont (Vosges)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFS0401048D
Décret du 11 octobre 2004 abrogeant le décret du 13 septembre 1977 fixant l’étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles sur le parcours de la liaison troposphérique Beaufremont (Vosges)-Metz-Jussy (Moselle) au départ de la station de Beaufremont
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFS0401049D
Décret du 11 octobre 2004 abrogeant le décret du 2 août 1977 fixant l’étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique Curtil-Saint-Seine (Côte-d’Or)-Beaufremont (Vosges)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFS0401050D
Décret du 11 octobre 2004 abrogeant le décret du 28 juin 1979 fixant l’étendue des zones spéciales de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours de la liaison troposphérique Beaufremont (Vosges)-Curtil-Saint-Seine (Côte-d’Or)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFS0401051D
Arrêté du 6 août 2004 portant création d’un site internet par le commandement de la formation de l’armée de terre
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFT0401089A
Arrêté du 6 août 2004 relatif à la mise en oeuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives de gestion des habilitations des personnels civils et militaires du 132e bataillon cynophile de l’armée de terre
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFT0401091A
Arrêté du 6 août 2004 portant création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif à la sécurisation de la fermeture des emballages de munitions et à la gestion des habilitations
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFT0401092A
Arrêté du 29 septembre 2004 abrogeant l’arrêté du 11 septembre 1995 relatif à la mise en oeuvre du traitement automatisé d’informations nominatives de gestion des affaires pénales militaires en circonscription militaire de défense de Marseille
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFT0401090A
Arrêté du 1er octobre 2004 relatif aux emplois de conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFP0401100A
Arrêté du 5 octobre 2004 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle des affaires maritimes à inscrire au tableau d’avancement
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFP0401064A
MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
Décret n° 2004-1095 du 15 octobre 2004 fixant pour l’année 2004 les cotisations aux régimes d’assurance vieillesse complémentaire des professions libérales et au régime d’assurance vieillesse complémentaire instauré par le décret n° 62-420 du 11 avril 1962 relatif au régime d’assurance vieillesse complémentaire commun aux artistes graphiques et plastiques et aux professeurs de musique, musiciens, auteurs et compositeurs
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANS0422783D
Décision du 29 juillet 2004 interdisant, en application des articles L. 5122-15, L. 5422-12, L. 5422-14 et R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, la publicité pour un objet, appareil ou méthode présenté comme bénéfique pour la santé lorsqu’il n’est pas établi que ledit objet, appareil ou méthode possède les propriétés annoncées
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANM0423099S
Décision du 17 septembre 2004 interdisant la fabrication, l’importation, l’exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, la détention en vue de la vente ou la distribution à titre gratuit ou onéreux et l’utilisation de produits cosmétiques contenant certains éthers de glycols
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANM0423183S
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Arrêté du 20 août 2004 relatif aux examens analytique et organoleptique pour les vins mousseux et pétillants à appellation d’origine contrôlée
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRP0401985A
MESURES NOMINATIVES
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 15 octobre 2004 portant nomination au Conseil stratégique des technologies de l’information
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0407696A
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Décret du 15 octobre 2004 portant nomination au conseil d’administration de la Société de gestion de garanties et de participations
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOT0451292D
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
INDUSTRIE
Arrêté du 12 juillet 2004 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’institut des applications avancées de l’internet des universités d’Aix-Marseille-I, II, III et d’Avignon et des pays de Vaucluse et de l’Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0420684A
Arrêté du 16 juillet 2004 portant attribution du titre d’ingénieur des techniques de l’industrie, spécialité technologie de l’information et de la communication, diplômé de l’université Lille-I et de l’Institut national des télécommunications
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0420680A
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES
Décret du 15 octobre 2004 portant nomination (administration préfectorale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTA0420414D
Décret du 15 octobre 2004 portant nomination au comité des finances locales institué par l’article L. 1211-1 du code général des collectivités territoriales
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INTB0400277D
MINISTERE DE LA DEFENSE
Arrêté du 21 septembre 2004 portant attribution du brevet d’études militaires supérieures
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEFK0401043A
MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
Arrêté du 12 octobre 2004 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2003 portant nomination à la commission chargée d’arrêter la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d’assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d’assurance maladie
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANS0423400A
Arrêté portant nomination (personnels de direction des établissements hospitaliers publics)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423094A
Arrêté portant nomination (personnels de direction des établissements hospitaliers publics)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423095A
Arrêté portant nomination (personnels de direction des établissements hospitaliers publics)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423096A
Arrêté portant nomination (personnels de direction des établissements hospitaliers publics)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423097A
MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER
Décret du 15 octobre 2004 portant nomination au conseil d’administration de Réseau ferré de France
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0401215D
CONVENTIONS COLLECTIVES
MINISTERE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE
Avis relatif à l’extension de la convention collective nationale des chaînes thématiques
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCT0411905V
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
Avis concernant le dépôt des candidatures aux places de membre et de membre libre de l’Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez au titre de l’année 2005-2006
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0402262V
Avis d’appel à candidatures en vue de pourvoir des postes d’astronome adjoint et de physicien adjoint au titre de l’année 2005
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0402219V
Avis relatif au remplacement de membres élus du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques (décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié, article 8)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENP0402274V
MINISTERE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHESION SOCIALE
Avis de vacance d’emplois (directions départementales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCO0411960V
Avis de vacance d’emplois (directions départementales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCO0411961V
Avis de vacance d’emplois (directions départementales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCO0411962V
Avis de vacance d’emplois (directions départementales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCO0411963V
Avis de vacance d’emplois (directions départementales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCO0411964V
Avis de vacance d’emplois (directions départementales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCO0411965V
MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE
Avis de vacance d’emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423326V
Avis de vacance d’emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423321V
Avis de vacance d’emplois de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423323V
Avis de vacance d’un emploi de direction (établissements sanitaires et sociaux)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423366V
Avis de concours sur épreuves pour le recrutement d’un directeur d’école préparant au diplôme d’Etat de sage-femme des établissements mentionnés à l’article 2 (1°) du titre IV du statut général des fonctionnaires
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423325V
Avis d’examen professionnel pour le recrutement d’un attaché principal de 2e classe de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423355V
Avis de vacance d’emplois d’attaché d’administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423345V
Avis de vacance d’emplois d’attaché d’administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423346V
Avis de vacance d’emplois d’attaché d’administration hospitalière de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423347V
Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement d’un cadre supérieur de santé (masseur-kinésithérapeute)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423327V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423362V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423358V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423363V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423361V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423357V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423359V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement de moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423360V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423350V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423352V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423351V
Avis relatif à l’ouverture d’un concours sur titres pour le recrutement d’éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423356V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’animateurs de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423353V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’animateurs de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423354V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423229V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423328V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’assistant de service social) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423330V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423338V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423341V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423334V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423340V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423333V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423335V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423336V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423337V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement d’assistants socio-éducatifs (emploi d’éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423339V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement de conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423331V
Avis relatifs à l’ouverture de concours sur titres pour le recrutement de conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423332V
Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423342V
Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423343V
Avis de concours externes sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANH0423344V
MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES
Avis relatif à l’ouverture d’un examen professionnel au titre de la session 2005 prévu à l’article R.* 813-19 du code rural
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0402178V
AVIS DIVERS
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Résultats de l’événement n° 80 Cote & Match du vendredi 15 octobre 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0402495V
Résultats des tirages de l’Euro Millions n° 36 et du Keno du vendredi 15 octobre 2004
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOX0402496V
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIEINDUSTRIE
Avis relatifs à l’homologation et à l’annulation de normes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0410094V
Avis relatifs à l’homologation et à l’annulation de normes
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0410095V
