Depuis 1999 au service des élus de CE
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Décret du 15 juin 2004 portant délégation de signature (direction des relations économiques extérieures)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOP0400490D
Deux rapports de la Commission nationale consultative des droits de l’homme dressent le portrait des sites xénophobes et antisémites. Ces études devaient être rendues publiques mercredi 16 juin, lors d’une conférence spéciale, à Paris, consacrée à la progression du phénomène.
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Décret n° 2004-540 du 15 juin 2004 relatif à l’emploi de chef de mission des services du Premier ministre
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0300112D
Arrêté du 14 juin 2004 portant délégation de signature (secrétariat général de la défense nationale)
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMD0450009A
Se propageant de téléphone en téléphone par réseau Bluetooth, le ver a été découvert par les laboratoires Kaspersky. Il inaugure une nouvelle génération de codes malicieux qui pourraient atteindre d’autres terminaux mobiles.
Après la suppression, en 2002, des emplois-jeunes, les mesures Fillon peinent à démontrer leur efficacité.
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 26 avril 2004 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à recevoir, à décharger, à entreposer et à traiter dans l’usine UP3-A des assemblages combustibles MOX irradiés, avec un taux de combustion au plus égal à 55 GWj/t et une teneur massique en plutonium et américium au plus égale à 8,65 % avant irradiation
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=INDI0402895A
Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOR0404084B
Face au spam, deux solutions techniques s’imposent : gérer les e-mails à partir d’une application installée sur la machine locale ou bien laisser le soin à son fournisseur d’accès de filtrer les courriers.
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE
Arrêté du 17 mai 2004 modifiant l’arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l’alimentation des animaux
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOC0400001A
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
PREMIER MINISTRE
Décret n° 2004-520 du 9 juin 2004 modifiant le décret n° 2000-302 du 7 avril 2000 portant création du Conseil de l’emploi, des revenus et de la cohésion sociale
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0400110D
En quelques années, le Web est devenu la principale source d’information médicale. Selon une étude, il tend à modifier la façon dont les internautes français appréhendent leur santé.
Commandée par la Fnac, elle indique que les conséquences du piratage sur les ventes de disque sont faibles.
L’Industrie du disque aura beau marteler que le peer-to-peer, l’échange illégal de fichiers musicaux sur le Net, est la principale cause du repli des ventes de disque, on entend aujourd’hui de plus en plus de voix qui relativisent cette position.
Comment communiquer avec Internet ? Telle est la question que se pose l’industrie agroalimentaire, prise au dépourvu devant ce média qui leur permet une interactivité toute nouvelle.