MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2 Arrêté du 5 novembre 2008 autorisant la SAS Centrale photovoltaïque du Gabardan (tranche 4) à exploiter une installation de production d’électricité
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779200&dateTexte=
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE L’OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
3 Décret du 20 novembre 2008 portant abrogation du titre d’existence légale d’une congrégation
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779203&dateTexte=
4 Décision du 21 novembre 2008 modifiant la décision du 15 septembre 2008 portant délégation de signature (direction centrale de la police judiciaire)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779209&dateTexte=
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI
5 Arrêté du 14 novembre 2008 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2007 portant délégation de signature pour la direction des fonds d’épargne
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779239&dateTexte=
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
6 Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l’année 2008 des recrutements sans concours d’adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779253&dateTexte=
7 Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l’année 2008 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques de 2e classe
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779259&dateTexte=
8 Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l’année 2008 des recrutements d’adjoints techniques de recherche et de formation du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche par la voie du parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’Etat (PACTE)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779265&dateTexte=
MINISTERE DE LA DEFENSE
9 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l’arrêté du 28 juin 2000 fixant les attributions du commandement de la formation de l’armée de terre
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779269&dateTexte=
10 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l’arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l’état-major de l’armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d’état-major de l’armée de terre
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779281&dateTexte=
11 Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l’arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l’état-major de l’armée de terre
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779300&dateTexte=
12 Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l’armée de terre
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779311&dateTexte=
13 Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l’armée de terre
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779325&dateTexte=
14 Arrêté du 12 novembre 2008 fixant l’organisation générale des forces de l’armée de terre
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779338&dateTexte=
15 Arrêté du 18 novembre 2008 portant création d’une zone interdite temporaire dans la région de Lyon (Rhône)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779347&dateTexte=
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
16 Rapport relatif au décret n° 2008-1211 du 20 novembre 2008 portant transfert de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779361&dateTexte=
17 Décret n° 2008-1211 du 20 novembre 2008 portant transfert de crédits
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779363&dateTexte=
MESURES NOMINATIVES
PREMIER MINISTRE
18 Arrêté du 21 novembre 2008 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779370&dateTexte=
MINISTERE DE L’INTERIEUR, DE L’OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
19 Arrêté du 21 novembre 2008 portant nomination (administration centrale)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779373&dateTexte=
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI
20 Décret du 20 novembre 2008 portant nomination au conseil d’administration de la Caisse centrale de réassurance – M. Thiry (Dominique)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779376&dateTexte=
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
21 Arrêté du 20 novembre 2008 portant nomination au conseil d’administration du Centre national d’enseignement à distance
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779380&dateTexte=
MINISTERE DE LA DEFENSE
22 Décret du 21 novembre 2008 portant maintien dans l’emploi, élévation aux rang et appellation de général de corps d’armée, affectation et élévation aux rang et appellation d’ingénieur général hors classe d’officiers généraux
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779383&dateTexte=
23 Décret du 21 novembre 2008 portant affectation et maintien dans l’emploi d’officiers généraux
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779392&dateTexte=
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
32 Avis de vacance d’un emploi de chef de bureau
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779397&dateTexte=
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI
33 Avis fixant au titre de l’année 2009 le nombre de postes pour le recrutement de contrôleurs de l’Institut national de la statistique et des études économiques
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779400&dateTexte=
AVIS DIVERS
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
34 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779407&dateTexte=
35 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779408&dateTexte=
36 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779409&dateTexte=
37 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779411&dateTexte=
38 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779412&dateTexte=
39 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779414&dateTexte=
40 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779415&dateTexte=
41 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779416&dateTexte=
42 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779418&dateTexte=
43 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779420&dateTexte=
44 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779422&dateTexte=
45 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779424&dateTexte=
46 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779426&dateTexte=
47 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779428&dateTexte=
48 Avis relatif aux caractéristiques principales d’une demande d’autorisation d’exploiter une installation de production d’électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779430&dateTexte=
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
49 Résultats des tirages du Keno du jeudi 20 novembre 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779433&dateTexte=
50 Résultats de l’événement n° 129 Cote & Score du mercredi 19 novembre 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019779436&dateTexte=
