MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
2 Décret du 24 octobre 2008 portant délégation de signature (haut fonctionnaire de défense et de sécurité)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682775&dateTexte=
3 Arrêté du 21 octobre 2008 autorisant au titre de l’année 2009 deux concours pour le recrutement d’ingénieurs du génie sanitaire
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682789&dateTexte=
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
4 Modification du règlement du jeu de La Française des jeux dénommé « Keno »
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682792&dateTexte=
MESURES NOMINATIVES
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5 Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682801&dateTexte=
MINISTERE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITE
6 Décret du 24 octobre 2008 portant nomination à l’Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes – Mme Duda (Charlotte)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682804&dateTexte=
MINISTERE DE LA DEFENSE
7 Décret du 23 octobre 2008 portant nomination et promotion dans l’armée active
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682808&dateTexte=
8 Arrêté du 16 septembre 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682817&dateTexte=
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
9 Arrêté du 20 octobre 2008 portant attribution de fonctions (institut régional d’administration de Metz)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682821&dateTexte=
HAUTE AUTORITE DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L’EGALITE
10 Décision du 20 octobre 2008 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682824&dateTexte=
11 Décision du 20 octobre 2008 portant délégation de signature
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682836&dateTexte=
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS
MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE
19 Avis aux exportateurs de produits contenant des matières premières d’origine animale vers la Fédération de Russie
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682845&dateTexte=
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D’EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
20 Avis de vacance d’un emploi de sous-directeur
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682850&dateTexte=
MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
21 Avis relatif à la liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l’être) pour la région Limousin
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682854&dateTexte=
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
22 Avis de vacance de l’emploi de directeur de l’institut régional d’administration de Metz
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682866&dateTexte=
AVIS DIVERS
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI
23 Avis relatif à l’homologation et à l’annulation de normes
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682874&dateTexte=
MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
24 Résultats des tirages du Keno du jeudi 23 octobre 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682878&dateTexte=
25 Résultats de l’événement n° 122 Cote & Score du jeudi 23 octobre 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682881&dateTexte=
26 Résultats de l’événement n° 452 Cote & Match du jeudi 23 octobre 2008
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019682884&dateTexte=
