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Achats des CE

L'Offre du Jour
Espace Annonceurs
Marketing CE
Catégories
   Préambule & Définitions
  1. Introduction
  2. Conseils
  3. Définition : Client
  4. Définition : Internaute
  5. Définition : Navigateur
  6. Définitions secondaires
   Conditions Générale d'Utilisation.
  1. ACCEPTATION
  2. ENGAGEMENT
  3. DESCRIPTION DES SERVICES
  4. LIMITATION LEGALE
  5. INTERRUPTION
  6. LETTRE D'INFORMATION
  7. CORRECTION
   Conditions Générales de Vente et de Service
  1. DECLARATIONS / ENGAGEMENTS
  2. ACCEPTATION
  3. ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT
  4. OBLIGATIONS – RESPONSABILITES
  5. INTERDICTION DE REVENDRE LE SERVICE
  6. REFERENCEMENT
  7. CONFIDENTIALITE
  8. MODIFICATION DE SERVICE
  9. MAINTENANCE / INTERRUPTIONS
  10. NON SOLLICITATION DE PERSONNEL
  11. ATTRIBUTION DE COMPETENCE
  12. CESSION - TRANSMISSION
  13. ECHEANCIER - PAIEMENT FRACTIONNE
  14. TACITE RECONDUCTION
  15. PROMOTIONS & OFFRES EXCEPTIONNELLES
   Conditions Spécifiques De Service "Page Vitrine Internet"
  1. Description du Service
  2. Acceptation
  3. Durée de l'adhésion
  4. Type de formules
  5. Service Appels d'Offres
  6. Option Lien Web
  7. Option Partenaire Privilégié
  8. Option Newsletter
  9. Option Mise à jour supplémentaire
  10. Option gratuite Contacts Garantis
   Conditions Spécifiques De Service "Petites Annonces"
  1. Acceptation des Conditions Générales
  2. Introduction
  3. Description du Service
  4. Dépôt des annonces
  5. Engagements de l'utilisateur
  6. Responsabilité
  7. Limitation de Responsabilité
  8. Tarif / Paiement
  9. Dispositions diverses
   Données personnelles
  1. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
  2. PROPRIETAIRE DU FICHIER
  3. EXERCICE DU DROIT D'ACCES
  4. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES


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